Déposée le 7 avril 2004 par la société SEFAMA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'AMI DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la société SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 867 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEFAMA INTERNATIONAL domicilié(e) 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.
La marque L'AMI DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEFAMA INTERNATIONAL - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France - SIREN 442867818
SEFAMA INTERNATIONAL - 246, chemin des Pommières,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Broyeurs et presse-fruits industriels ou ménagers, machines et instruments à laver, à rincer les bouteilles, matériels de nettoyage, pompe à bière, pompe à vide, pressoirs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillères, paniers verseurs en métal. Appareils de mesurage, de pesage, appareils de mesure du taux d'alcool dans l'air expiré ou le sang, thermomètre de signalisation, de contrôle (non à usage médical). Appareil de séchage, de cuisson, de réfrigération, armoires réfrigérantes, machines à sécher les bouteilles. Catalogues, étiquettes non en tissus, enveloppes pour bouteilles en carton, papier. Boites en bois ou en matière plastique, bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métallique, capsules de bouteille non métallique, casiers à bouteille, enveloppes pour bouteille en bois, présentoirs pour bouteille, meubles et armoires destinés à la conservation, au traitement, au stockage ou à la présentation de vins, paniers verseurs non métallique, portes menus et portes livres, présentoirs, rayonnages, tonneaux non métalliques. Armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires, assiettes, bougeoirs, candélabres non en métaux précieux, bouteilles, bonbonnes, bocaux, brosses, décapsuleurs, ouvre-bouteilles, dessous de plats, entonnoirs, flasque en inox, flasques en étain, flasques en verre, peignes et éponges, plateaux de tables non en métaux précieux, seaux à glace, seaux équilibreurs thermiques, seaux isothermes, taste-vin, tâte-vin (pipettes), tire bouchons, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, verres (récipients), carafes, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, entonnoirs, verseurs, seaux, taste-vin. Allumettes, articles pour fumeurs, tabac.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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